Mentions légales

1. Éditeur du site

• Raison sociale : PHEG
• Forme juridique : [À COMPLÉTER : SAS / SARL / EURL / EI…]
• Capital social : [À COMPLÉTER : capital social en €]
• Siège social : [À COMPLÉTER : adresse complète du siège social]
• SIRET : [À COMPLÉTER : 14 chiffres SIRET]
• RCS : [À COMPLÉTER : ville d'immatriculation + numéro RCS]
• N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : n° TVA intracommunautaire FRxx xxxxxxxxx]
• Téléphone : 01 23 45 67 89
• Email : contact@pheg.fr
• Certification professionnelle : Qualifelec (N° 40-RC-36496-075-0)

2. Directeur de la publication

[À COMPLÉTER : prénom NOM du directeur de la publication], en sa qualité de représentant légal de PHEG.

3. Hébergeur

• Raison sociale : [À COMPLÉTER : ex. OVH SAS, Hetzner Online GmbH…]
• Adresse : [À COMPLÉTER : adresse complète de l'hébergeur]
• Téléphone : [À COMPLÉTER : téléphone de l'hébergeur]

4. Assurance responsabilité civile professionnelle

[À COMPLÉTER : assureur RC pro + n° contrat + zone de couverture]

5. Propriété intellectuelle

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